Conditions générales d’accès et d’utilisation du site www.badam13.fr

Badam13.fr se réserve à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, nécessite l’autorisation expresse et préalable de BadaM.

Les informations et données contenues dans ce site représentent des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce site internet sont valables uniquement pour la France métropolitaine.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de BadaM.

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site badam13.fr ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable de BadaM.

Propriété intellectuelle

BadaM informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. À ce titre, BadaM informe notamment les utilisateurs que la marque et logo BadaM sont déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.

Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données exige l’autorisation expresse et préalable de BadaM.

Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site badam13.fr sous votre seule et entière responsabilité. BadaM ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Informations techniques et droit applicable

Nous recommandons une résolution d’écran de 1024×780 et les navigateurs de 5ème génération.
Toutefois, nous supportons également les navigateurs mobiles.

Le site badam13.fr et les présentes conditions générales respectent le droit français.

Informations éditeur

BadaM

Direction de la publication : le Conseil d’Administration et présidence de l’Association

Hébergeur : PlanetHoster, 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada

Gertrude

Gertrude

Répond généralement dans la journée

I will be back soon

Gertrude
Coucou toi, moi c'est Gertrude !
Comment puis-je t'aider ? 😉
Messenger